Inventaire d'archives : Voirie landaise (1849-2011) (1566 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers de suivi de la voirie départementale et plus particulièrement des ouvrages d'art et de routes départementales.

Publication :

Archives départementales des Landes
2021
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Direction départementale de l'Équipement. Conseil général/Direction de l'aménagement. Service Etudes et grands travaux neufs
Biographie ou histoire
A partir de 1982, au fur et à mesure des décentralisations, la Direction de l'aménagement du Conseil général va prendre en charge des missions de la Direction départementale de l'équipement : la voirie départementale et ses ouvrages d'art, le suivi des transports (ancienne lignes de chemin de fer, transports de voyageurs et transports scolaires) en liaison avec la Régie départementale des transports (RDTL) puis le parc automobile qui deviendra le PARL. Une grande partie du patrimoine départemental passera à cette direction qui en assurera le suivi technique dont les bâtiments publics, le domaine agricole d'Ognoas, l'abbaye d'Arthous, les collèges, les gendarmeries. Les missions d'environnement, d'abord confiés à cette importante direction, donneront lieu, en 1995, à une direction propre.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 3689 du 14 octobre 2020).

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
En mai 2013, des agents de la direction de l'aménagement ont pris en charge dans les archives de la Direction départementale de l'équipement les dossiers d'ouvrages d'art, toutes périodes confondues, succeptibles de les interresser. Il a été convenu avec les Archives départementales de leur archivage définitif lorsque leur étude et leur traitement (numérisation partielle) serait effectué ce qui a été le cas en 2020. Nous avons donc décidé de classer les articles antérieurs à 1940 dans ce versement, d'autant plus que la sous-série 2 S qui aurait pu les accueillir venait d'être clôturée.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 98 articles.

Ressources complémentaires :

Sources internes
Les documents relatifs à la voirie landaise antérieurs à 1940 sous conservés dans la sous-série 2 S. Pour la période postérieure versements de la Direction départementale de l'équipement (1351 W, 1408 W, 1471 W) et de la Direction de l'aménagement du Conseil général (1392 W, 1404 W, 1471, 1472 W).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00001566W

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