Inventaire d'archives : W 16444-16461 - Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) : Caisse de Bourgogne
Contenu :
Présentation du contenu
La circonscription de la Caisse concerne huit départements de la Région Bourgogne-Franche-Comté.
Cote :
W 16444-16461
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse régionale d'assurance maladie
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement n° 4620 du 20 mars 1978.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers sont classés par département.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003665