Inventaire d'archives : 2256 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des collectivités locales (DCL)
Cote :
2256 W 1-10
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2017
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction des collectivités locales. Bureau de l'environnement, de l'urbanisme et des expropriations
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 juin 2017 ; Entrée n° 8281
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicabilité : Immédiate pour l'ensemble du bordereau
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002358