I

Documents concernant le Sénat et les questions parlementaires :

TRAC 28530, 1A851, 1959-1976

1

II

Cour des comptes :

TRAC 28531, 1A852, 1964, 1966, 1975

2

III

Minutier du Ministre :

TRAC 28532, 1A853 1976-1977

2

IV

Le SEEP et Aéroport de Paris :

TRAC 28533, 1A854 1971-1975

2

V

Dossiers de Personnel :

. Droit de grève

TRAC 23534, 1A855 1923, 1947, 1957-1959

4

VI

Dossiers de Personnel :

. Algérie

TRAC 28535, 1A556 avril 1960-1 fév. 1961

5

. Maroc

TRAC 23535, 1A856 déc. 1959-avril 1961

5

VII

Dossiers de Personnel :

.C T M

TRAC 28536, 1A857 1943-1951, 1960

6

. C A S

TRAC 28536, 1A857 1960-1966

6

. S F A

TRAC 28536, 1A857 1972-1975

7

VIII

Dossiers de Personnel :

. Divers

TRAC 28537, 1A858

7

IX

Affaires concernant le service de la formation aéronautique et du contrôle technique, SFACT :

1) Compagnie Aérienne

TRAC 28533, 1A859, dates diverses de 1963 à 1977

10

2) Formation aéronautique :

. Aéroclubs et aérodromes

TRAC 28539, 1A860 dates diverses, de 1961 à 1978

12

3) Formation aéronautique :

. Constructeurs et sous-traitants

TRAC 28540, 1A861 dates diverses, de 1964 à 1977

13

X

Affaires concernant le service des Bases Aériennes :

1) Aérodromes

TRAC 28541, 1A862 dates diverses, de 1955 à 1976

20 (bis)

2) Avions

TRAC 28542, 1A863, 1967-1977

22

3) Desserts aérienne

TRAC 28542, 1A863 dates diverses, 1953-1977

22

XI

Affaires concernant la Direction de la Navigation Aérienne :

TRAC 28543, 1A864 dates diverses, de 1967 à 1976 25

Art 1 : Relations avec le Sénat, questions parlementaires, 1959-1976 Art 2 : Rapports de la cour des comptes et de la commission de vérification des comptes des entreprises publiques : Rapports, 1964-1975 Art 3 : Courrier du ministre, 1976-1977 Art 4. Activités du SEEP : Rapports, 1971-1975 Art 5-8 : Dossiers divers relatifs à la gestion de personnel (droit de grève, situation en Algérie et au Maroc, comité technique ministériel, corps administratif supérieur, formation), 1928-1975 Art 9-11. Affaires concernant le service de la formation aéronautique et du contrôle technique (compagnies aériennes, formation, aéroclubs, aérodromes, constructeurs), 1963-1977 Art 12-14. Affaires concernant les bases aériennes, les aérodromes, les avions et la navigation aérienne, 1955-1977