Inventaire d'archives : 2200 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)
Cote :
2200 W 1-6
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2016
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarité. Accueil Solidarité Famille de Talant
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 18/02/2016 ; Entrée n° 8130
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Seuls les dossiers des bénéficiaires dont le nom de famille commence par la lettre B ou T ont été conservés
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicabilité : 50 ans pour l'ensemble des articles
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Observations :
Commentaire
Les années extrêmes correspondent aux années de clôture des dossiers
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000130
Institutions :
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarité. Accueil Solidarité Famille de Talant
Type de document :
2200 W, Document d'archives, Dossier individuel, contemporain