Inventaire d'archives : 2200 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Pôle Solidarités

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA)

Cote :

2200 W 1-6

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2016
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Conseil départemental de la Côte-d'Or. Pôle solidarité. Accueil Solidarité Famille de Talant

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 18/02/2016 ; Entrée n° 8130

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Seuls les dossiers des bénéficiaires dont le nom de famille commence par la lettre B ou T ont été conservés

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicabilité : 50 ans pour l'ensemble des articles

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 6
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Observations :

Commentaire
Les années extrêmes correspondent aux années de clôture des dossiers

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000130

Archives départementales de Côte d'Or

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