Inventaire d'archives : 1295 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR)
Contenu :
Présentation du contenu
Listes électorales, élections consulaires, commissions régionales des dispenses du service militaire, dossiers d'associations (1985-1991)
Cote :
1295 W 1-116
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction de l'Administration Générale et de la Réglementation (DAGR). Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 23 janvier 1992
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour les articles 1 à 82 et 97 à 116, 50 ans pour les articles 83 à 96.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 116
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003380