Inventaire d'archives : 2284W - Préfecture du Rhône - Zones d'aménagement concerté (ZAC)
Contenu :
Expropriations, autorisations d'occupation des sols.- Zones d'aménagement concerté (ZAC) : ZAC de Brianne (Anse), ZAC du Triangle (Bron), ZAC du Champ du Pont (Bron et Saint-Priest), ZAC de Genas, ZAC du plateau de Montrond (Givors), ZAC de la vallée du Gier (Givors), ZAC de la Croix des Rampeaux (Grigny), ZAC des Verchères (Marcy-l'Etoile), ZAC de la Saulaie (Oullins), ZAC de Mariage (Pusignan), ZAC des Maronniers (Rillieux-la-Pape), ZAC du Bourrelier, ZAC des Clochettes (Saint-Fons), ZAC du domaine Paul Claudel (Saint-Priest), ZAC de l'Arsenal (Vénissieux), ZAC du Tonkin (Villeurbanne), Tarare. Zone industrielle (ZI) : plaine de l'Ain. Autorisation d'occupation des sols (1985-1987).
Cote :
2284W 1-2284W13
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/10/1988
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.00 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2284_W
Lieux :
GENAS, SAINT-FONS, VILLEURBANNE, SAINT-PRIEST, GIVORS, BRON, OULLINS, VENISSIEUX, TARARE, PUSIGNAN, ANSE, GRIGNY, RILLIEUX-LA-PAPE, MARCY-L'ETOILE
Thèmes :
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, EXPROPRIATION, INDUSTRIE, URBANISME, ZONE D'AMENAGEMENT, ZONE INDUSTRIELLE