Inventaire d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier (an II-1960)
Contenu :
Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers rédigés au sein de chaque bureau qui renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Cote :
2 Q 4849-15951
Publication :
Archives de la Vendée
2010
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Noirmoutier, Vendée)
Le bureau de l'Enregistrement de Noirmoutier semble prendre la suite du bureau du Contrôle des actes. Il absorbe le bureau de l'Île-d'Yeu en mars 1935, puis est rattaché à celui de Challans le 1er juillet 1960.
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
Informations sur l'acquisition :
Versements, don François Bon.
Description :
Mise en forme :
Classement par catégories de registres
Conditions d'accès :
Les registres de formalité ainsi que les tables et fichiers (incluant le "Répertoire général" mis à jour sur de longues périodes) sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
La partie numérisée du fonds est accessible en ligne. Ces originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle. Reproduction numérique sur demande.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 408 articles
Ressources complémentaires :
L'historique de cette administration est présenté dans l'inventaire de la Direction de l'Enregistrement.
Références bibliographiques :
- Répertoire des fonds du Contrôle et de l'Enregistrement, Archives départementales du Puy-de-Dôme, 1952 (BIB INV 63/2)
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Enregistrement et Timbre, 1791-1972, Archives départementales de la Lozère, 2005 (BIB C 717)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_2QNOIRMOUTIER