Inventaire d'archives : Ministère de l’Aménagement du territoire, de l’Équipement et des Transports ; cabinet de Bernard Pons. Archives d'Étienne Guyot,...
Titre :
Ministère de l’Aménagement du territoire, de l’Équipement et des Transports ; cabinet de Bernard Pons. Archives d'Étienne Guyot, chef de cabinet (1995-1997).
Contenu :
Sommaire
Cabinets de Bernard Pons, ministre de l’Aménagement du Territoire, de l’Équipement et des
Transports de 1995 à 1997 et d’Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux Transports de 1995 à
1997, dossiers d'Étienne Guyot, chef de cabinet.
- Art 1-2 : Préparation et mise en œuvre de la reforme de l’Etat, 1995-1996.
- Art 3 : Projets de loi sur l’air, sur l’utilisation rationnelle de l’énergie et sur les transports, 1995-1997.
- Art 4-7 : Notes, allocutions et discours du ministre et du secrétaire d’Etat aux Transports, 1995-1997.
Cote :
19970473/1-19970473/7
Publication :
Archives Nationales
1997
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre chargé de l'Équipement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009671
Personnes :
Guyot, Etienne, Idrac, Anne-Marie (1951-....), Pons, Bernard
Institutions :
Thèmes :
atmosphère, réforme administrative, transport de marchandises, transport de voyageurs, énergie