Inventaire d'archives : 1464 W - Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM) : Caisse de Bourgogne-Franche-Comté
Cote :
1464 W 1-6
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2021
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Caisse Régionale d'Assurance Maladie (CRAM)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 avril 1996
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
50 ans pour les articles 1 et 2, immédiate pour les articles 3 à 6
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 6 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003457