Inventaire d'archives : Transports ; Direction routes, circulation routière (1968-1981) ; Direction routes (1982) (1959-1989)

Contenu :

Sommaire
mise en oeuvre d’investissement. Autoroute A6 -. Art 1-21 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation), 1966-1988 -. Art 22-23 : Concession (société d’économie mixte, opérations financières, crédits), 1966-1978 -. Art 24-25 : Interventions, 1968-1986 -. Art 26-41 : Installations annexes et servitudes, 1959-1989

Cote :

19920619/1-19920619/41

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Direction générale des routes

Description :

Mise en forme :
Plan de classement

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018306

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