Inventaire d'archives : Transports ; Direction routes, circulation routière (1968-1981) ; Direction routes (1982) (1959-1989)
Contenu :
Sommaire
mise en oeuvre d’investissement. Autoroute A6 -. Art 1-21 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation), 1966-1988 -. Art 22-23 : Concession (société d’économie mixte, opérations financières, crédits), 1966-1978 -. Art 24-25 : Interventions, 1968-1986 -. Art 26-41 : Installations annexes et servitudes, 1959-1989
Cote :
19920619/1-19920619/41
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Direction générale des routes
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018306
Institutions :
Thèmes :
déclaration d'utilité publique, installation annexe d'autoroute, plan, servitude, signalisation, société d'économie mixte, travaux publics