Inventaire d'archives : Caisse de retraites dela société des grands travaux du Sud-Ouest (60 J)
Contenu :
Fonds classé.
Patrimoine foncier. Fonctionnement : procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration. Personnel : bulletins de salaires, bordereaux des cotisations sociales. Affiliés : dossiers individuels. Comptabilité
Cote :
60 J 1 - 31
Informations sur le producteur :
producteur: Caisse de retraites de la société des grands travaux du Sud-Ouest (Toulouse)
fournisseur: Galinier, Jean-Marie
Informations sur l'acquisition :
Don
24 mars 1994Historique de conservation :
4502 numéro du registre général papier des entrées.
Conditions d'accès :
Se reporter à la législation en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se reporter au règlement de la salle de lecture
Description physique :
4 m.l.
Ressources complémentaires :
FRAD031_0060J
Localisation physique :
Toulouse - Annexe de conservation
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD031_0060J