Inventaire d'archives : Transports ; Direction des routes, circulation routière (1968-1981) ; Direction des routes (1982) (1955-1987)
Contenu :
Sommaire
mise en oeuvre des opérations d’investissement. Autoroute à 61-62 Bordeaux-Narbonne (autoroute des deux-mers). Art 1-43 : Principes généraux (études générales et préliminaires, avant-projets, déclaration d’utilité publique, travaux, exploitation), 1955-1987. Art 44-50 : Concession (Société d’Economie Mixte, opérations financières, crédits), 1962-1986. Art 51-55 : Interventions, 1965-1986. Art 56-62 : Installations annexes et servitudes, 1968-1987
Cote :
19910308/1-19910308/62
Publication :
Archives nationales
1991
Description :
Mise en forme :
Plan de classement
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008221
Thèmes :
déclaration d'utilité publique, installation annexe d'autoroute, plan, servitude, société d'économie mixte, travaux publics