Inventaire d'archives : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Cote :
180 E-DEPOT
Publication :
Archives départementales de l’Ardèche
2005-2006, 2024
Privas
Informations sur le producteur :
Montpezat-sous-Bauzon (Ardèche)
Montpezat-sous-Bauzon est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Largentière. Rattachée initialement au canton éponyme dont elle était la commune siège, elle dépend du canton de Haute-Ardèche depuis 2015. La commune adhère à la communauté de communes Les Grands serres en 1998 et intègre la communaté de communes Ardèche des Sources et Volcans en 2014.
Par décret du 2 août 1956, la commune de Montpezat prend le nom de Montpezat-sous-Bauzon.
Informations sur l'acquisition :
Les articles cotés 180 E-DEPOT AA 1, CC 1 et II 1 ont été déposés avant 1970. L'article coté 180 E-DEPOT GG 1 a été déposé en 2004. L'article coté 180 E-DEPOT 1F 1 a été réintégré en 2002 et l'article coté 180 E-DEPOT BB 1 en 2022.
Historique de conservation :
Les articles cotés 180 E-DEPOT AA 1, CC 1 et II 1 étaient antérieurement cotés en sous-série 3 E 174.
Description :
Mise en forme :
Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Les conditions de réutilisation des informations publiques conservées par les Archives départementales de l'Ardèche sont régies par un règlement adopté par l'Assemblée départementale. Ce règlement stipule que tous les fonds d’archives publiques détenus par les Archives départementales de l’Ardèche sont réutilisables, dans le respect des lois sur la propriété intellectuelle et sur les données nominatives à caractère personnel.
Les archives sont librement communicables.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.
Description physique :
Importance matérielle :
0.54
6
Ressources complémentaires :
L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Références bibliographiques :
Voir le catalogue de la bibliothèque des Archives départementales de l'Ardèche à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ardèche
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD007_1268201