Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpezat-sous-Bauzon (Ardèche, France)

Source :

GeoNames :
Montpezat-sous-Bauzon (Auvergne-Rhône-Alpes, Ardèche) - commune
Montpezat-sous-Bauzon (Auvergne-Rhône-Alpes,Ardèche) - lieu habité

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Montpezat-sous-Bauzon (Ardèche) - Eglise Notre-Dame de Prévenchères

Cote : C/1996/35/1-50

Période : 1981 - 1981

Fonds : Avis sur restaurations et protections d'objets mobiliers de la région Rhône-Alpes par Hugues Laurent
PRAT, Pierre

Cote : V/1/355

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
BRUN, François

Cote : V/1/452

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
ROUX, Jean Baptiste

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ardèche ; Montpezat-sous-Bauzon ; Commanderie de l'Hôpital (ancienne), Bureau d'aide sociale

Cote : D/1996/25/67-11

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Auvergne-Rhône-Alpes ; Ardèche ; Montpezat-sous-Bauzon ; Eglise Notre-Dame de Prévenchères

Cote : D/1996/25/67-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Chaniac, Jacques (1815-....)

Cote : LH//480/32

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
Série BB - Administration communale

Cote : 180 E-DEPOT BB 1

Période : 1785 - 1785

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Délibération.

Cote : 180 E-DEPOT BB 1

Période : 1785 - 1785

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées
Série GG - Cultes – Instruction publique – Assistance publique

Cote : 180 E-DEPOT GG 1

Période : 1751 - 1793

Fonds : 180 E-DEPOT - Montpezat-sous-Bauzon - Archives communales déposées

Montpezat-sous-Bauzon (Ardèche, France)

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