Inventaire d'archives : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), dons manuels (1998-1999),...
Titre :
2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), dons manuels (1998-1999), actes notariés, états sur paiements (1995-1997) et paiements sur états (1998-2000) ; fiches de compte (1996-1997, 1998-2000); bordereaux journaliers (2000); actes sous-seing privés notariés (1996); bordereaux des actes (1997-1999)
Contenu :
Fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), échantillon 1 dossier sur 20. Dons manuels (1998-1999). Actes notariés, états sur paiements (1995-1997) et paiements sur états (1998-2000) ; fiches de compte (1996-1997, 1998-2000); bordereaux journaliers (2000); actes sous-seing privés notariés (1996); bordereaux des actes (1997-1999).
Cote :
2001W/1-81
Informations sur le producteur :
CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD
(service producteur)CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD
(service versant)Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_000573