Inventaire d'archives : 1188 W - Urbanisme
Contenu :
Présentation du contenu
Lotissements, plans d'urbanisme, élaboration et révision du Plan d'occupation des sols (POS), dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC), habilations à loyer modéré (HLM), permis de construre (1935-1983).
Cote :
1188 W 1-450
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR). 2ème bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 11 février 1987.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 344
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36,90
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
jeudi 26 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1188W_communicable