Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : W 877 - Préfecture de la Côte-d'Or

Date : 1956 - 1956

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Contenu :

Présentation du contenu

Arrêtés de fixation des prix des établissements agréés pour l'aide aux tuberculeux (1956)

Cote :

W 877

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or

2023

Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Côte-d'Or

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Communicabilité

Immédiate

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 1

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003981

Personnes ou Institutions :

Préfecture de la Côte-d'Or

Thèmes :

20e siècle, établissement de santé

Type de document :

Document d'archives, contemporain

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