Pour une période qui va de 1603 à 1811, le fonds comprend, classés dans l'ordre d'un ancien inventaire disparu, un terrier établi pour Guillaume de Saulx-Tavannes, les pièces justificatives d'une série de procédures menées contre les fermiers du domaine royal, des titres de propriété et des états des revenus, des baux à cens et les procédures les concernant, des procédures consécutives à des bornages, des documents relatifs à l'exploitation des bois et aux délits commis dans ceux-ci, des baux généraux, un ensemble de pièces rendant compte de l'exercice du droit de mainmorte.

Il s'agit d'un fonds peu important mais assez cohérent qui paraît avoir subi peu de dommages. Seuls sont disparus, un inventaire des archives et des pièces relatives aux conditions dans lesquelles Louis-Marie-Cécile de Sainte-Maure devint, par retrait lignager, propriétaire de Courcelles en 1786 (cf. Q 1116/1, inventaire du mobilier du château de Flée, ventôse an II). Son intérêt essentiel réside dans les informations qu'il apporte sur le château de Courcelles, aujourd'hui à peu près totalement disparu, et sur les modalités d'exercice du droit de mainmorte au XVIIIe siècle.

Les localités concernées sont, outre Courcelles et le hameau de Ruffey, Luceney (commune de Bierre-lès-Semur), Montigny-Saint-Barthélemy, Pont-et-Massène.

Les seigneurs de Courcelles furent successivement les Saulx-Tavannes (1603-1678), les Montsaulnin, marquis de Montal (1678-1758), Les Rivière (1758-1785) et Louis-Marie de Sainte-Maure, qui n'émigra pas, mais dont les biens furent mis sous séquestre de ventôse an II à nivôse an III, après qu'il eut envoyé ses fils poursuivre leurs études en Suisse.