Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de la...
Titre :
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs. Dossiers financiers et juridiques de différents organismes constructeurs (1896-1984)
Contenu :
Sommaire
Art 1-395 : Dossiers financiers et juridiques des organismes constructeurs : Office public d’HLM, office public d’aménagement et de construction, société de crédit immobilier, par département (Maine-et-Loire à val d’Oise), 1896-1984 (suite du versement 940714)
Cote :
19950086/1-19950086/395
Publication :
Archives nationales
1995
Informations sur le producteur :
Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Mises à jour :
mai 2020revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008808
Institutions :
Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)