Inventaire d'archives : Transports ; Cabinet et services rattachés au ministre ; Cabinet (1972-1984)
Contenu :
INTRODUCTION
Ces dossiers ont été remis aux archives au moment du départ du Cabinet FITERMAN (juillet 1984), par M. GIOCANTI, Chef du bureau du Cabinet.
Le contenu de ces dossiers est le plus souvent couvert par le secret de la défense nationale et ne saurait être communiqué avant le délai légal qu'à des personnes autorisées.
La conservation définitive de ces dossiers ne semble pas s'imposer s'il peut être établi que les archives des Armées les conservent.
CAB. 1285 à CAB. 1295
Sommaire
Art. 1-11 (CAB 1285-CAB 1295) : organisation de la Défense nationale en matière de transports, plans de transports, mobilisation, sécurité civile et militaire, télécommunications, protection du secret (1972-1984).
Cote :
19860101/1-19860101/11
Publication :
Archives nationales
1986
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé des Transports
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_005935