Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Bureau affaires administratives, financières et Juridiques (1954-1990)
Contenu :
SOMMAIRE
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85 DIAME 1-3. Conférence annuelle agricole 1981, 1980-1984
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85 DIAME 4-12. Fonds national pour le developpement des adductions d'eau (FNDAE), 1954-1989
85 DIAME 4-9. Projets de budgets, 1975-1989.
85 DIAME 10. Comité consultatif pour la gestion du FNDAE, 1978-1990.
85 DIAME 11. Gestion automatisée, 1969-1980 ; application de la procédure de déconcentration aux opérations d'investissement du FNDAE, 1969-1979.
85 DIAME 12. Tarifs de la redevance sur les consommations d'eau, 1954-1986.
85 DIAME 13-17.
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Affaires diverses, 1956-1980
85 DIAME 13. Plan de soutien hydraulique, 1979.
Mayotte, plan d'action juridique et d'adaptation des finances locales, 1988.
85 DIAME 14-15. Alsace-Lorraine, fonds de concours pour dépenses d'interêts publics, 1956-1963.
85 DIAME 16-17. Cour des comptes, 1971, 1975-1989.
Sommaire
Art 1-17 (85 DIAME) : Archives relatives notamment au fonds national pour le développement des adductions d'eau, 1954-1990. Art 1-3 : Conférence annuelle agricole 1981 : Répartition des crédits, 1980-1984. Art 4-12 : Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : Projets de budget, gestion, redevance sur les consommations d'eau, 1954-1990. Art 13-17. Affaires diverses : Plan de soutien hydraulique, Mayotte, Alsace-Lorraine, cour des comptes, 1956-1989.
Cote :
19920398/1-19920398/17
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires administratives, financières et juridiques (direction de l'aménagement, ministère de l'Agriculture)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018101