Inventaire d'archives : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).
Contenu :
1 - 16 : arrêtés préfectoraux (1986).
Cote :
1169W/1-16
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)
PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986
Langues :
Français
Description physique :
16 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1169W