Inventaire d'archives : 3 O Voirie vicinale
Contenu :
Présentation du contenu
La sous-série 3 O est consacrée à la voirie vicinale et comprend des pièces et dossiers administratifs concernant les chemins de grande communication (C.G.C.), chemins d'intérêt commun (C.I.C.), chemins vicinaux ordinaires (C.V.O.) et des chemins ruraux (C.R.)
Cote :
3 O 1-449
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
préfecture
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement,
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
classement alphabétique des communes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 98 boîtes dont un registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,20
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_3O