Inventaire d'archives : 3 O Voirie vicinale

Contenu :

Présentation du contenu
La sous-série 3 O est consacrée à la voirie vicinale et comprend des pièces et dossiers administratifs concernant les chemins de grande communication (C.G.C.), chemins d'intérêt commun (C.I.C.), chemins vicinaux ordinaires (C.V.O.) et des chemins ruraux (C.R.)

Cote :

3 O 1-449

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
préfecture

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement,

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
classement alphabétique des communes

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 98 boîtes dont un registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,20

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_3O

Institutions :

préfecture

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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