Inventaire d'archives : Archives communales de Sauzet (1702-1786)
Cote :
E dépôt 165 1
Publication :
Archives départementales du Gard
2007
Nimes
Informations sur le producteur :
Origine:
Mairie de Sauzet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_E_DEPOT_165_SAUZET