Inventaire d'archives : 2902W - Préfecture du Rhône - Environnement
Contenu :
Rejets d'effluents en milieu naturel. Prélèvements d'eaux souterraines. Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.
Cote :
2902W 1-2902W37
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/07/1991
Description :
Critères de sélection :
Les chronos (6 boîtes cotées à l'origine 1, 1 bis, 2, 2 bis, 3 et 3 bis) ont été éliminés en 2011.
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
4.60 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2902_W