Inventaire d'archives : 2902W - Préfecture du Rhône - Environnement

Contenu :

Rejets d'effluents en milieu naturel. Prélèvements d'eaux souterraines. Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.

Cote :

2902W 1-2902W37

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 27/07/1991

Description :

Critères de sélection :
Les chronos (6 boîtes cotées à l'origine 1, 1 bis, 2, 2 bis, 3 et 3 bis) ont été éliminés en 2011.

Conditions d'accès :

Librement communicable.

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
4.60 ML

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_2902_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens