Inventaire d'archives : 2042W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Contenu :
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Mont-d'Or et du Lac Saint-Point. - Dossiers de contrôle de l'activité du syndicat et dossiers de travaux suivis par la DDAF en qualité de maître d'oeuvre ou de conducteur d'opération.
Cote :
2042W1-78
Publication :
Archives départementales du Doubs
2010
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)
/ Service appui technique et ingénierieInformations sur l'acquisition :
Versement effectué le 9 décembre 2010
Description :
Critères de sélection :
Conservation exhaustive des dossiers qui intéressent ce syndicat.
Description physique :
Importance matérielle :
7,30
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000452_2042W