Inventaire d'archives : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle des Collectivités territoriales et de la Démocratie locale, bureau des
Titre :
1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle des Collectivités territoriales et de la Démocratie locale, bureau des Associations
Contenu :
Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Cote :
1992W1-22
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2021
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/10/2021
Description physique :
Importance matérielle :
3
22
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001992w_SOMMAIRE