Inventaire d'archives : 1377 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Bureau de l'administration générale et des élections
Contenu :
Présentation du contenu
Élections politiques, élections professionnelles, dons et legs (1972-1993)
Cote :
1377 W 1-103
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2022
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Bureau de l'administration générale et des élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 janvier 1994
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour les dossiers d'élections et 50 ans pour les listes électorales et les dons et legs.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 103
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 10,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003843