Inventaire d'archives : 2 O 288-315 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ambilly (1860-1940)
Contenu :
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Cote :
2 O 288-315
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 28
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,85
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
La lettre d'Ambilly [texte imprimé]. — Ambilly : Mairie d'Ambilly, 2004-en cours.
Dépôt légal. [Cote : BM 453]
Bulletin municipal d'Ambilly [texte imprimé]. — Ambilly : Mairie d'Ambilly, 1975-1976.
Dépôt légal. [Cote : BM 313]
Point-virgule [Texte imprimé] : journal des parents et des élèves des écoles d'Ambilly / [dir. publ. Nadine Robert]. — N ° 1(1999,nov.)-N° 6(2001,juin). — Ambilly : Nadine Robert, 1999-2001 ; 30 cm. [Cote : PER 1261]
Note sur les communaux d'Ambilly situés dans la commune helvétique de Chênes-Thônex [texte imprimé] / J.-Y. Mariotte. — [S.l.] : [s.n.], 1973, 9 octobre. [Cote : 2 F 288]
Derniers vestiges de l'aqueduc savoyard qui alimentait, il y a 1800 ans, Annemasse, Ambilly et Genève en eau potable [texte imprimé] / J. J. Pittard. — [S.l.] : [s.n.], [1973]. [Cote : DOC 275]
Saint François de Sales [texte imprimé] : saint François de Sales en Chablais / par Henri Baud. — [Ambilly-Annemasse] : Editions Franco-Suisses, 1968. — 1 vol. (p. 140-179) ; 24 cm.
Tiré à part des "Mémoires et Documents publ. par l'Académie Salésienne", t. LXXX, 1968, p. 140-179
Provient de la bibliothèque du colonel Huot, achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie
[Cote : Br 2119]
Bulletin paroissial du secteur d'Annemasse [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1965-2007.
Paroisses d'Annemasse, Ambilly, Cornières, Gaillard, Pas-de-l'Echelle, Vétraz-Monthoux, Ville-la-Grand. A partir d'octobre 1986, s'ajoute celle de Juvigny
S'est successivement intitulé : ºMessages chrétiens. Annemasseº, 1965-1966. Mensuel. ºAnnemasse Rallyeº, 1966-1968. Mensuel. ºAlpes 74. Annemasse Rallyeº, 1978-2007. [Cote : BP 166]
Le journal de la 2C2A [texte imprimé]. — N° 1 (2006). — Ville-la-Grand : 2C2A (qui remplace la SIVMAA et devient la Communauté de Communes de l'Agglomération Annemassienne), 2006-en cours.
La 2C2A regroupe les 6 communes d'Ambilly, d'Annemasse, d'Etrembières, de Gaillard, de Vétraz-Monthoux, de Ville-la-Grand. [Cote : BM 499]
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001378