Inventaire d'archives : 1208 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement
Titre :
1208 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Actes des syndicats des communes (1946-1977)
Cote :
1208 W 1-45
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales (DCACLE)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er février 1991
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Il n'a pas été possible de retrouver une logique (alphabétique ou chronologique) entre les articles d'un même type de syndicat. Il conviendra donc de consulter la présentation du contenu de ces derniers, les initiales étant peu significatives.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 45
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003534
Institutions :
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales (DCACLE)