Inventaire d'archives : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Dossiers d'Yves Rolland, conseiller technique (1995-1997)

Contenu :

Sommaire
Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre de 1995 à 1997 dossiers d’Yves Rolland, conseiller technique.
Art 1-5. Audiovisuel, 1995-1997.
Art 5 (suite) : Télécommunications, informatique, multimédia, 1995-1997.
Art 5 (suite)-7 : Presse, 1995-1997.
Art 7 (suite)-10 : Culture, 1995-1997

Cote :

20000097/1-20000097/10

Publication :

Archives nationales
2000

Informations sur le producteur :

France. Cabinet d’Alain Juppé, Premier ministre (1995-1997)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2000.

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Alain Juppé le 2 juin 1997, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 1997.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.

Description physique :

10 articles soit 3 mètres linéaires.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022968

Archives nationales

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