Inventaire d'archives : 1548W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Albertville
Contenu :
Art. 1 à 59 : Permis de construire.
Art. 59 à 69 : Certificat d'urbanisme.
Cote :
1548W 1-69
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Subdivision de l'Equipement d'Albertville
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Subdivision de l'Equipement d'Albertville.
Versement du 27/06/2006
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Classement chronologique par année, puis alphabétique par numéro INSEE de commune et enfin par numéro d'enregistrement des actes.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
69 articles
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1548W_1-69