Document d'archives : Dossiers d'instruction des permis de construire. - La Bâthie : n° 032 93 D 1019 ; n° 032 93 D 1020 ; n° 032 93 D 1021 ; n 032 93...
Titre :
Dossiers d'instruction des permis de construire. - La Bâthie : n° 032 93 D 1019 ; n° 032 93 D 1020 ; n° 032 93 D 1021 ; n 032 93 D 1022 ; Le Bois : n 045 93 D 1001 ; n 045 93 D 1002 ; n 045 93 D 1003 ; n 045 93 D 1004 ; n 045 93 D 1006 ; n 045 93 D 1007 ; n 045 93 D 1008.
Cote :
1548W 45
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable