Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Bois (Grand-Aigueblanche, Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Le Bois (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité
Le Bois (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie) - commune

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Permis de construire de la commune de La Bathie. N°87D1012 à 87D1020 Permis de construire de la commune de Le Bois. N°87D1001 à 87D1008.

Cote : 1438W 6

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1438W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Albertville - Permis de construire
Permis de construire de la commune de Le Bois. N°87D1009 à 87D1011 Permis de construire de la commune de Bonvillard. N°87D1002 à 87D1004 Per...

Cote : 1438W 7

Période : 1987 - 1987

Fonds : 1438W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement d'Albertville - Permis de construire
Type de délit : vol sacrilège. Résumé de l'affaire : Deux mendiants tentent de vendre à un apothicaire de Chambéry des morceaux d'argent, pr...

Cote : 2B 10523

Période : 1752 - 1752

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Bois (le).- Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 110

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Mines de Landry, Séez et Montvalezan (1830-1843), La Côte-d'Aime et Macôt, Montgirod (1826-1844), Peisey et Landry (1836-1848), Bourg-Saint-...

Cote : 5FS 855

Période : 1815 - 1860

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise
Renforcement du réseau électrique et réaménagement des chemins vicinaux.

Cote : 1048W 9

Période : 1942 - 1975

Fonds : 1048W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Voirie
Tables décennales de l'arrondissement de Moûtiers. - Bois (Le)

Cote : L 2530

Période : 1792 - 1802

Fonds : L - Fonds du département du Mont-Blanc. - Tables décennales. DOUBLON pour recherche (état-civil)
Analyses d'eau.

Cote : 1273W 8

Période : 1973 - 1981

Fonds : 1273W - Action sociale - DDASS - Santé et environnement - Analyses des eaux pour les différentes communes du département de la Savoie
Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. - Les Allues, les Avanchers, Bellecombe, Aigueblanche, Aime, Le Bois, Bellentre, Bonne...

Cote : 3E 3108

Période : 1818 - 1818

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes . - Aime, Aigueblanche, Les Allues, les Avanchers, Bellentre, Le Bois, Notre Dame deBriançon, Saint Pierre de...

Cote : 3E 3109

Période : 1825 - 1828

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

Le Bois (Grand-Aigueblanche, Savoie, France)

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