Inventaire d'archives : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
Contenu :
Conseil général : arrêtés du président (1994-1995 ; 2003-2004), questions écrites et orales (2002-2003).
Cote :
1771W/1-51
Publication :
Archives départementales de l'Essonne
2016
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Informations sur l'acquisition :
Versement
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Langues :
Français
Description physique :
51 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Essonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD091_1771W