Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires...

Date : 1957 - 1987

Titre :

Jeunesse et sports ; Direction de l'administration ; Sous-direction du personnel et des affaires générales ; Bureau affaires générales, statuts, contentieux (1979-1986) - Bureau affaires générales juridiques (1986-89) (1957-1987)

Contenu :

INTRODUCTION

Ces archives ont été versées le 22/8/1990 par le bureau des Affaires Juridiques et du contentieux de la Direction de l'Administration et et des Services Exterieurs (DASE 4) sous le n° 1658.

Ces dossiers couvrent la période 1967-1987, et ne concernent qu'une partie des attributions de ce bureau puisqu'il s'agit de dossiers d'affaires générales et règlementaires.

COMMUNICABILITE : 30 ANS (2017)

SOMMAIRE

ARTICLE 1-3 : Conseil de la jeunesse, de l'éducation populaire et des sports,

ARTICLE 1 : fonctionnement (1979-1984),

ARTICLE 2-3 : réunions du conseil (1979)1986),

ARTICLE 4 : Règlementation des indemnités et du recrutement,

- dispositions applicables à certaines catégories de personnes, (1957-1981),

- fonctionnement de jury d'examens, (1973-1981),

ARTICLE 5 : Relogement du Ministère (1967-1977),

. ARTICLE 6 : Rapport VARAINE : Juridiction administrative

Sommaire

Art 1-3 : Conseil de la jeunesse de l'éducation populaire et des sports : Fonctionnement, réunions, 1979-1986. Art 4 : Réglementation des Indemnités et du recrutement, 1957-1981. Art 5 : Relogement du ministère, 1967-1977. Art 6 : Rapport varaigne sur la juridiction administrative, 1973

Cote :

19910348/1-19910348/6

Publication :

Archives nationales

1991

Informations sur le producteur :

Bureau des affaires juridiques (ministère chargé de la jeunesse et des sports)

Description :

Mise en forme :

Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008260

Institutions :

Bureau des affaires juridiques (ministère chargé de la jeunesse et des sports)

Thèmes :

bâtiment public, jeunesse, ministère, personnel, plan, rémunération, sport, statut juridique, tribunal administratif, éducation populaire, élection

Type de document :

plan, procès-verbal de séance, rapport, statuts, étude

Fonctions :

conseil, contentieux, réglementation, étude