Inventaire d'archives : 1962 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
Contenu :
Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies routes et panneaux dans le TB ; Plans d'alignement ; Classement ou déclassement de voies ; plans cadastraux et d'aménagement ; Plans d'ouvrages d'art ; Ponts de Belfort et du TB ; Aérodrome de Fontaine.
Cote :
1962W1-11
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2020
Informations sur le producteur :
Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires
Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
Plans d'alignement ;
Classement ou déclassement de voies ;
Plans cadastraux et d'aménagement ;
Plans d'ouvrages d'art ;
Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
Aérodrome de Fontaine.
Statistiques des accidents dans le Territoire de Belfort ;
Photographies routes et panneaux dans le Territoire de Belfort ;
Plans d'alignement ;
Classement ou déclassement de voies ;
Plans cadastraux et d'aménagement ;
Plans d'ouvrages d'art ;
Ponts de Belfort et du Territoire de Belfort ;
Aérodrome de Fontaine.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/02/2020
Description physique :
Importance matérielle :
1,10 ml, 11 article(s)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001962w_BV