Inventaire d'archives : 1209 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement
Titre :
1209 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales et de l'Environnement (DCACLE)
Contenu :
Présentation du contenu
Comptabilité des syndicats de communes (1955-1983)
Cote :
1209 W 1-34
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2020
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales (DCACLE)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1er février 1991
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Immédiate pour l'ensemble du versement
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 34
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,30
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003376
Institutions :
Préfecture de la Côte-d'Or. Direction du Contrôle Administratif des Collectivités Locales (DCACLE)