Inventaire d'archives : Fonds des fruitières de Challes-la-Montagne et Chapiat.
Contenu :
Registres des assemblées générales, registres comptables, statuts, assurances, construction de bâtiments, correspondance.
Cote :
244 J 1-7
Publication :
Archives départementales de l'Ain
2009
Bourg-en-Bresse
Informations sur le producteur :
Origine: Fruitière de Challes-la-Montagne. Fruitière de Chapiat
Fruitière de Challes-la-Montagne. Fruitière de Chapiat
Informations sur l'acquisition :
Déposé par le maire de Challes-le-Montagne, le 29 février 2008.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est consultable en salle de lecture dans les conditions prévues par le règlement et la législation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
L'ensemble des documents communicables est reproductible dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et la législation en vigueur.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD001_244J_FRUITIERE_CHALLES