Inventaire d'archives : Minutier de Maître Claude Savey notaire à Chamoux.
Contenu :
Ces archives sont constituées de minutes notariales sous forme de cahier couvrant la période de 1711 à 1736. Il manque les années 1713 à 1733.
Cote :
6E 6290 ; 6E 17931
Publication :
Département de la Savoie - Archives départementales
2023
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
https://patrimoines.savoie.fr/web/dsp_6165/accueil
Informations sur le producteur :
Savey, Claude (notaire)
Informations sur l'acquisition :
Versement de Maître Gérard Prallet notaire à Aiguebelle.
Historique de conservation :
Les minutes de Maître Claude Savey ont été transférées à ses successeurs. Elles ont été versées par Maître Gérard Prallet notaire à Aiguebelle à une date inconnue. Un premier cahier a été classé sous la cote 6E 6290.
En 2023, lors d'une opération de classement, un cahier de Maître Claude Savey a été retrouvé aux Archives départementales de la Savoie. Il a été classé sous la cote 6E 17931.
A cette occasion, le classement de l'ensemble des minutes de Maître Claude Savey a été repris et le présent instrument de recherche a été rédigé.
Description :
Évolutions :
Fonds non clos. Accroissement possible dû aux lacunes constatées.
Critères de sélection :
Conservation intégrale.
Mise en forme :
Classement chronologique.
Conditions d'accès :
La communication s'effectue dans le respect des lois et règlements régissant la communicabilité des archives publiques.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
2 unités de description soit 0,12 ml.
Ressources complémentaires :
Consulter l'instrument de recherche au format pdf : Minutier de Maître Claude Savey notaire à Chamoux
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Département de la Savoie - Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_savey-claude