Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chamoux-sur-Gelon (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Chamoux-sur-Gelon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Chamoux-sur-Gelon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Chamoux-sur-Gelon (Savoie) – Église Saint-Martin.

Cote : C/1996/5/11-185

Fonds : Avis d'inspection sur des restauration d'objets mobiliers de l'Ardèche et de la Drôme par Laurent Hugues et Michel Caille
Dossiers de marchés soldés. - n° 119 : un équipement sur Brimont Latic, 4 lames déglaceuses, société SICO-METAL ; n 120 : fourniture de 4 ré...

Cote : 1547W 53

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1547W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Direction des Routes Départementales
Assainissement communal : agréments et subventions.

Cote : 978W 6

Période : 1952 - 1970

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Constructions publiques : travaux divers.

Cote : 978W 13

Période : 1960 - 1970

Fonds : 978W - Bureau du développement économique et des investissements
Testament ouvert de : Louise Amédée Marie RAMBERT de CHATILLON.

Cote : 6FS 160 folio 464

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament ouvert de : Simon MOLLOT.

Cote : 6FS 162 folio 250

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Marchés publics : dossiers communaux.

Cote : 1304W 22

Période : 1987 - 1993

Fonds : 1304W - Bureau des collectivités territoriales - Marchés publics
Chamoux-sur-Gelon. 1946-1968 (954W 171-173)

Cote : 954W 171-173

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 171

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1962.

Cote : 954W 172

Période : 1962 - 1962

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives

Chamoux-sur-Gelon (Savoie, France)

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