Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chamoux-sur-Gelon (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Chamoux-sur-Gelon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Chamoux-sur-Gelon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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Testament ouvert de : Gabriel SALOMON.

Cote : 2B 3766 folio 226

Période : 1773 - 1773

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Testament clos de : Louis de LIVRON.

Cote : 2B 4647

Fonds : 2B - Fonds du Sénat de Savoie.
Cadastre, fiches cadastrales par section et numéro de parcelles. - Chamoux-sur-Gelon : C500 à C721, D1 à D595, ZA1 à ZA32, ZB1 à ZB58, ZC1 à...

Cote : 1627W 97

Période : 1934 - 1973

Fonds : 1627W - Finances - Direction des Services Fiscaux de la Savoie. Cadastre.
Registre paroissial : baptêmes. - Chamoux-sur-Gelon.

Cote : 4E 895

Période : 1715 - 1731

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes. - Chamoux-sur-Gelon.

Cote : 4E 897

Période : 1740 - 1788

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : baptêmes. - Chamoux-sur-Gelon.

Cote : 4E 902

Période : 1807 - 1814

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : mariages. - Chamoux-sur-Gelon.

Cote : 4E 905

Période : 1740 - 1789

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : mariages. - Chamoux-sur-Gelon.

Cote : 4E 910

Période : 1807 - 1814

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : sépultures. - Chamoux-sur-Gelon.

Cote : 4E 913

Période : 1740 - 1793

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).
Registre paroissial : promesses de mariages. - Chamoux-sur-Gelon.

Cote : 4E 1331

Période : 1859 - 1887

Fonds : 4E - Registres paroissiaux (1501-1792, 1816-1860) et registres de l'état-civil (1793-1815 puis après 1860).

Chamoux-sur-Gelon (Savoie, France)

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