Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1983-1988)
Contenu :
- SOMMAIRE -
72 CAB 1-37.
Archives de M. Yves Van Haecke, conseiller technique de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, 1980-1988.
72 CAB 1-2. Correspondance générale, 1986-1988.
72 CAB 3. Préparation de la loi de modernisation agricole, 1987.
72 CAB 4-15.
:
Aménagement
4. Aménagement du térritoire, 1983-1988.
5. Aménagement foncier et hydraulique, 1985-1988.
6-11. Aménagement et développement rural, 1985-1988.
12. Structures des exploitations agricoles, 1986-1988.
13-14. Economie des exploitations, 1983-1988.
14 (suite). Tourisme rural - loisirs, 1986-1988.
15 Environnement, 1986-1988.
72 CAB 16-33.
:
Production et échanges
16. Orientation et organisation économiques, 1987.
17-18. Relations avec les offices d'intervention agricoles, 1983-1988.
19-32. Productions végétales, 1980-1988.
32 (suite). Productions animales, 1986.
33. Affaires européennes, 1984-1988.
72 CAB 34. Affaires financières et fiscales, travail et emploi, forêts, 1986-1988.
72 CAB 35. Budget du ministère, 1987-1988.
72 CAB 36. Dossiers par région et département, 1983-1988.
72 CAB 37. Dossiers de voyages, 1986-1987.
Sommaire
Art 1-37 (72 CAB) : Archives de M. Van Haecke, conseiller technique de François Guillaume, ministre de l'Agriculture, 1983-1988. Art 1-2 : Correspondance générale, 1986-1988 Art 3 : Législation : Préparation de la loi de modernisation agricole, 1986-1987 Art 4-15. Aménagement. Aménagement du territoire, aménagement foncier et hydraulique, aménagement et développement rural, structures des exploitations agricoles, structures et économie des exploitations, tourisme rural, environnement, 1985-1988 Art 16-34 : Productions et échanges : Orientation et organisation économiques, relations avec les offices d'intervention agricole, productions végétales, productions animales, affaires européennes, 1984-1988 Art 34. Affaires financières et fiscales, travail et emploi, forets, 1986-1988 Art 35 : Budget du ministère de l'Agriculture, 1986-1987 Art 36 : Dossiers par régions et départements (Bretagne, Lorraine, Corse, Corrèze, Gers, Lot, Lorraine, DOM-TOM), 1983-1988 Art 37 : Dossiers de voyages, 1986-1987
Cote :
19890292/1-19890292/37
Publication :
Archives nationales
1989
Informations sur le producteur :
Cabinet du ministre de l'Agriculture II
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par département, par région, thématique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_021910
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Corrèze (Limousin , département), Corse (France , région administrative), Lorraine (France , région administrative), Lozère (Languedoc-Roussillon , département), Lot (Midi-Pyrénées , département), Bretagne (France , région administrative), Gers (Midi-Pyrénées , département)
Thèmes :
aménagement foncier, aménagement rural, aquaculture, budget, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, environnement, exploitation agricole, horticulture, montagne, office agricole, politique agricole, production animale, production végétale, service public, tourisme, viticulture
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'Etat, aménagement du territoire, législation, préparation budgétaire, tutelle