Inventaire d'archives : Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET) - Cote 9102170001-9102170012
Contenu :
Organisation et fonctionnement de la SCET : conseils d'administration, assemblées générales (1980-1989)
Informations sur le producteur :
SOCIETE CENTRALE POUR L'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE (SCET)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 12 boîtes (1,32 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_910217