Art 1-49 : Enseignement technique et professionnel. Art 1 : Pédagogie : Propositions par matière d’enseignement (ex : Ecriture à l’Ecole Estienne), 1938-1959 Art 1, 7 : Organisation de l’enseignement technique dans la France d’Outre-mer (1956) ; bourses attribuées aux étudiants d’états associés (Cambodge, Laos, Vietnam) et aux élèves des établissements d’Outre-mer, 1953-1956 Art 2-5, 9, 12, : Scolarité et effectifs de l’enseignement technique (statistiques, réglementation, 1958-1960), procès-verbaux de réunions d’inspecteurs généraux, du conseil de l’enseignement technique, de directeurs de collèges d’enseignement technique (1952-1962), prolongation de la scolarité (1950-1952). Art 6, 10-11, 13-19, 23-26, 29-32 : Horaires et programmes de l’enseignement technique : Rapports, instructions, fascicules, 1942-1957 Art 8, 40-41 : Enseignements particuliers : Formation aux carrières militaires (1957-1959), éducation physique dans les établissements d’enseignement technique (1948-1960). Art 19-22, 27-28, 33-39 : Réforme, organisation et programmes des examens : Brevet d’études industrielles, brevet d’études commerciales, certificat d’aptitude professionnelle, brevets professionnels, 1946-1957 Art 42-49 : Ecoles nationales professionnelles : Programmes et scolarité, 1939-1959