Inventaire d'archives : Travail ; Délégation à l'emploi ; Mission interventions sectorielles (1957-1976)
Contenu :
Sommaire
Art 1-5 : Généralités, projets de textes, 1962-1974. Art 6-19 : Conventions d’adaptation professionnelle, liquidation de subventions (classement par entreprise), 1957-1976. Art 20-30 : Conventions d’allocation spéciale, généralités et dossiers par entreprise, 1964-1971. Art 31-33 : Conventions d’allocation dégressive, 1964-1972. Art 34-37 : Conventions de formation, 1968-1975.
Cote :
19780089/1-19780089/37
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Mission des interventions sectorielles (délégation à l'emploi) (1976-1982)
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par entreprise, par région
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_010985
Thèmes :
aide sociale, armée étrangère, emploi, entreprise, entreprise en difficulté, formation professionnelle, jeune, promotion sociale, reclassement professionnel, subvention
Type de document :
convention, pièce comptable, procès-verbal de séance, question parlementaire