Inventaire d'archives : 1555 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)

Cote :

1555 W 1-59

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. DDASS

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 15 mai 1998

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives librement communicables, à l'exception de l'article 7 (délai de libre communicabilité de 50 ans : respect de la vie privée)

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 59
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000003334

Archives départementales de Côte d'Or

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