Inventaire d'archives : 1555 W - Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Côte-d'Or (DDASS)
Cote :
1555 W 1-59
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. DDASS
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 15 mai 1998
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Archives librement communicables, à l'exception de l'article 7 (délai de libre communicabilité de 50 ans : respect de la vie privée)
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 59
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000003334