Inventaire d'archives : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1883-1982)
Contenu :
SOMMAIRE
920069/1
.
Services financiers de la Poste : rapports annuels d'activité (1965-1969), 1965-1970
LA CAISSE NATIONALE D'EPARGNE EN FRANCE
.
CNE : rapports annuels d'activité, 1963-1980
I.
.
CNE : GENERALITES, 1925-1980
-
.
Rapports sur les opérations des Caisses d'épargne ordinaires, 1925-1936
-
.
Conception d'un nouveau livret de Caisse nationale d'épargne, 1957-1958
920069/2
-
.
Changement d'appellation de l'unité monétaire à compter du 1er janvier 1960 : "Franc" au lieu de "Nouveau Franc", 1958-1965
-
.
Evolution de l'épargne, 1972-1979
-
Publications, s.d.
II.
.
CNE : GESTION. 1974-1980
-
.
Gestion 1974
920069/3
-
.
Gestion 1976
-
.
Gestion 1977
-
.
Gestion 1978
920069/4
.
Gestion 1979
-
.
Gestion 1980
-
.
Situation de l'agent comptable de la CNE, 1964-1969
-
.
Transferts d'avoirs d'une Caisse d'épargne ordinaire à la Caisse nationale d'épargne, (1930) 1939-1951
-
.
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, 1963
III.
.
CNE : POINTS PARTICULIERS. 1956-1968
-
.
Taux maximum d'intérêt pouvant être servi aux dépôts de fonds confiés aux Caisses de crédit agricole et aux bons de caisse émis par ces institutions : arrêté du 5 juin 1963, 1942-1963
-
.
Demandes de prêts communaux à la Caisse des dépôts et consignations, 1956-1966
-
.
Exploitation électronique des comptes de la CNE, 1963-1966
-
.
Caisse nationale d'épargne : bureaux automatiques, 1968
920069/5
IV.
.
LIVRETS DE CAISSE NATIONALE D'EPARGNE, 1953-1972
A.
.
Versements
-
.
Versements de Caisse nationale d'épargne par chèques bancaires ou postaux supérieurs à 1000 N.F non certifiés, 1953-1965
-
.
Réforme du mode d'enregistrement des versements sur les livrets de la Caisse nationale d'épargne, 1956-1957
-
.
Réforme du mode d'enregistrement des versements ultérieurs sur les livrets : abrogation du décret du 10 mars 1883 par le décret du 22 mars 1957, 1956-1962
-
.
Mises à jour des guides relatifs au plan épargne-logement (Notice 100 Pel-Le Guide de l'épargnant) et au compte épargne-logement (Notice 100 El-Le Guide de l' emprunteur), 1970-1982
920069/6
B.
Intérêts
-
.
Règlement des intérêts des livrets de Caisse nationale d'épargne, 1965-1968
-
.
Contrôle du règlement des livrets avec compte local, 1965-1970
-
.
CNE : règlement des intérêts des premiers livrets et des livrets supplémentaires correspondants : circulaire du 15 décembre 1966
-
.
Inscription des intérêts sur les livrets de Caisse nationale d'épargne, 1969
-
.
CNE : report automatique sur un livret B de l'excédent des intérêts d'un premier livret : circulaire du 31 décembre 1971, 1971-1972
C.
.
Retraits
-
.
Règlement des livrets à la première opération, 1964-1965
-
.
Refonte des demandes et autorisations de remboursement ordinaire ; conditions d'utilisation et de mise en service des nouveaux imprimés : circulaire du 3 octobre 1966, 1960-1966
-
.
Règlement du maximum des dépôts sur les premiers livrets : circulaire du 30 avril 1969, 1963-1969
-
Prélèvements automatiques sur livrets de Caisse nationale d'épargne, 1969-1982.
920069/7
D.
.
Divers
-
.
CNE, livrets supplémentaires : statistiques mensuelles, 1966-1969
V.
.
EPARGNE ET SOUSCRIPTIONS D'ACTIONS, 1965-1979
-
.
Contrats de plan d'épargne-logement, 1965-1977
-
.
Liquidation des remises Sicav, 1970-1977
920069/8
VI.
.
PRIMES D'IMPULSION DE CNE. 1973-1979
-
.
Etats de liquidation des primes d'impulsion de CNE, 1973-1974
-
.
Primes d'impulsion de CNE, 1976-1979
920069/9
VII.
.
LA CNE EN TEMPS DE GUERRE (ET SUITES DE LA GUERRE), 1918-1968
-
.
Alsace-Lorraine
-
.
Sarre
920069/10
.
LA CNE DANS LES COLONIES ET LES DOM-TOM, 1883-1970
.
1/ Généralités : création et extension des services de Caisse d'épargne aux colonies et Dom-Tom, 1885-1976
.
2/ Classement par pays/territoire, 1883-1970
.
Afrique
.
Algérie
920069/11
.
Maroc
.
Tunisie
920069/12
Tunisie
.
Côte française des Somalis
.
Nouvelle-Calédonie
.
Polynésie française
.
La Réunion
.
LA CNE ET L'ETRANGER, 1904-1965
.
Belgique
920069/13
.
Italie
.
République fédérale d'Allemagne
.
DEPLACEMENTS EN PROVINCE DE M. NORBERT SEGARD, MINISTRE DES PTT, 1976-1977
-
.
1976
920069/14
-
.
1977
Sommaire
Activités de la Caisse Nationale d'Épargne (CNE) 1883-1982. Art 1-8 : La CNE en France : Rapports annuels, généralités, unité monétaire (nouveau franc), gestion, livrets de CNE, statistiques, épargne-logement, primes d'impulsion de CNE 1925-1982 Art 9 : La CNE en temps de guerre (et suites de la guerre) 1918-1968 Art 10-12 : Outre-mer : Relations CNE et colonies, CNE et DOM-TOM 1883-1970 Art 13 : Relations avec les pays étrangers 1904-1965 Art 13-14 : Déplacements en province de M. Norbert Ségard, ministre des PTT 1976-1977.
Cote :
19920069/1-19920069/14
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Direction générale de la poste
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par pays
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017806