Inventaire d'archives : Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel : concours technique aux collectivités (1968-1989).
Contenu :
Sommaire
- Art 1-30. Autorisations de travaux aux collectivités locales et autres organismes, par
département, 1980-1985.
- Art 30-31. Affaires portées à la Cour des comptes, 1971-1979.
- Art 31 : Inspection de M. Bouzoud à la DDE d’Eure et Loir, 1968-1980.
- Art 32-33 : Inspection du compte 489-20 dans les DDE, 1974-1983.
- Art 34-47 : Inspection générale sur la gestion des services extérieurs, inspection par thème
(architecture, urbanisme, transports terrestres, ouvrages d’art, parcs et ateliers),
1979-1984.
- Art 48 : Groupes des travaux relatifs aux effectifs : rapport, PV de séance, 1971-1989.
Cote :
19930137/1-19930137/48
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022346
Personnes :
Institutions :
Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'Équipement)
Thèmes :
architecture, collectivité territoriale, décentralisation, effectif, ouvrage d'art, personnel, service déconcentré, transport terrestre, urbanisme
Type de document :
procès-verbal de séance, rapport, rapport d'inspection, étude
Fonctions :
contrôle, contrôle technique, coopération, inspection, étude